Corrections
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de
suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique
et Libertés").
Pour l'exercer, envoyez un mail à l'adresse suivante :
communication@mairie-poitiers.fr
Droit d'accès et de rectification
Le formulaire d'inscription d'une association recueille des informations obligatoires pour faciliter le traitement
de votre demande.
Ces informations sont destinées aux services de la ville de Poitiers en charge du suivi des relations avec le public.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données
vous concernant (loi « informatiques et libertés » du 06 janvier 1978).
Pour toute demande adressez vous à la VILLE DE POITIERS - Service Communication.
Droit d'auteur
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur
et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents
téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement
interdite sauf autorisation expresse du directeur de publication.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement
dans le cadre pédagogique, sous réserve de gratuité de diffusion et du respect d'intégrité des documents reproduits.